NATIONS

UNIES

Distr.

Conseil Economique	GENERALE

et Social	TRANS/WP.29/754
12 décembre 2000

FRANCAIS

Original: ANGLAIS

et FRANCAIS

COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'EUROPE

COMITE DES TRANSPORTS INTERIEURS

Forum mondial de l'harmonisation des Règlements

concernant les véhicules (WP.29)

RECTIFICAIF 1 A LA SERIE 01 D'AMENDEMENTS

AU REGLEMENT No 67

(Equipements spéciaux pour gaz de pétrole liquéfié)

Note : Le texte reproduit ci-après a été adopté par le Comité d'administration (AC.1) de l'Accord de 1958 modifié à sa seizième session, suite à la recommandation du WP.29 à sa cent-vingt-deuxième session. Il a été établi sur la base du document TRANS/WP.29/2000/59, tel qu'il a été modifié (TRANS/WP.29/743, par. 158).

__________

GE.00-

Paragraphe 2.4, modifier comme suit :

"2.4	"Type de réservoir", des réservoirs qui ne présentent pas entre eux de différence quant aux caractéristiques définies à l'annexe 10, à savoir :

a)	la (les) marque(s) de fabrique ou de commerce,

b)	la forme (forme cylindrique, forme spéciale),

c)	les ouvertures (plaque pour accessoires/bride métallique),

d)	le matériau,

e)	le procédé de soudage,

f)	le traitement thermique,

g)	la chaîne de fabrication,

h)	l'épaisseur nominale de la paroi,

i)	le diamètre,

j)	la hauteur (forme de réservoir spéciale)"

Paragraphe 5.3, modifier comme suit :

"... conforme au modèle de l'annexe 2 B au Règlement. S'il s'agit d'un réservoir, on ajoutera l'appendice 1 de l'annexe 2 B."

Annexe 2 B,

Point 1, modifier comme suit (supprimer également toutes les autres références à la note de bas de page 2 dans cette partie) :

"1.	Équipement GPL considéré 2/ :

Réservoir, y compris la configuration des accessoires fixés au réservoir, tels que définis à l'appendice 1 à la présente annexe.

Limiteur de remplissage à 80 %

Jauge

Soupape de surpression (soupape de décompression)

Dispositif de surpression

Vanne d'isolement télécommandée avec limiteur de débit

Bloc multivannes, y compris les accessoires suivants :

Enceinte étanche

Raccord électrique d'alimentation (pompe/actionneurs)

Pompe à GPL

Vaporiseur/détendeur

Vanne d'arrêt

Soupape antiretour

Soupape de surpression sur la tuyauterie de gaz

Raccord d'alimentation de secours

Flexible

Embout de remplissage à distance

Dispositif d'injection de gaz ou injecteur

Rampe d'alimentation

Doseur de gaz

Mélangeur de gaz

Module de commande électronique

Capteur de pression/température

Filtre à GPL"

Insérer un nouvel appendice 1 à l'annexe 2 B, comme suit :

"Annexe 2 B – Appendice 1 (réservoirs uniquement)

1.	Caractéristiques du réservoir de base (configuration 00) :

a)	Marque de fabrique ou de commerce :

b)	Forme :

c)	Matériau :

d)	Ouvertures :	voir schéma

e)	Épaisseur de la paroi :	mm

f)	Diamètre (réservoir cylindrique) :	mm

g)	Hauteur (forme de réservoir spéciale) :	mm

h)	Surface externe :	cm2

i)	Configuration des accessoires fixés au réservoir : voir tableau 1.

Tableau 1

No	Accessoire	Type	No d'homologation	No d'extension
a	Limiteur de remplissage à 80 %
b	Jauge
c	Soupape de surpression
d	Vanne d'isolement télécommandée avec limiteur de débit
e	Pompe à GPL
f	Bloc multivannes
g	Enceinte étanche
h	Raccord électrique d'alimentation
i	Soupape antiretour
j	Dispositif de surpression

2.	Liste des réservoirs de la même famille :

Les listes des réservoirs de la même famille indiquent le diamètre, la capacité, la surface externe et la (les) configuration(s) possible(s) des accessoires fixés au réservoir.

Tableau 2

No	Type	Diamètre/hauteur

[mm]	Capacité

[l]	Surface externe

[cm2]	Configuration des accessoires [codes] 1/
01
02

1/ Code 00 et, s'il y a lieu, même(s) code(s) qu'au tableau 3.

3.	Listes des configurations possibles des accessoires fixés au réservoir :

Indiquer la liste des accessoires possibles, qui diffèrent de la configuration essayée (code 00) et qui peuvent être fixés au type de réservoir en question. Pour tous les accessoires, préciser le type, le numéro d'homologation et le numéro d'extension, en indiquant pour chacun son propre code de configuration.

Tableau 3

No	Accessoires	Type	No d'homologation	No d'extension	Configuration des accessoires

[code]
a
b
c
d

____________"

Annexe 10, paragraphe 1.6.4.1, sans objet en français.

Annexe 10, paragraphe 2.6.1, modifier comme suit :

"2.6.1	Généralités

L'essai du brasier sert à démontrer qu'un réservoir (réservoir de base) muni de tous ses accessoires d'origine n'éclatera pas lorsque l'essai a lieu dans les conditions prescrites. Les conditions de cet essai seront considérées comme remplies pour tout réservoir ayant en commun avec le réservoir de base les caractéristiques suivantes :

a)	détenteur de l'homologation de type identique,

b)	forme identique (cylindrique ou forme spéciale),

c)	matériau identique,

d)	épaisseur de paroi identique ou supérieure,

e)	diamètre identique ou inférieur (réservoir cylindrique),

f)	hauteur identique ou inférieure (forme de réservoir spéciale),

g)	surface externe identique ou inférieure,

h)	configuration identique des accessoires fixés au réservoir 1/.

______________

1/	Il est possible d'ajouter des accessoires ou de modifier et de déplacer les accessoires fixés au conteneur sans procéder à un nouvel essai, à condition que le département administratif ayant homologué le réservoir en soit informé et que la probabilité d'une incidence négative notable soit très faible. Le département administratif peut exiger un nouveau rapport d'essai émanant du service technique compétent. Le réservoir et les configurations de ses accessoires seront indiqués à l'appendice 1 de l'annexe 2 B."

Annexe 15, paragraphe 14.1, remplacer "120 h" par "72 h".

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