NATIONS

UNIES	E

Conseil Économique

et Social

Distr.

GÉNÉRALE

TRANS/WP.29/674

16 avril 1999

FRANÇAIS

Original : ANGLAIS et

FRANÇAIS
COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE

COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS

Groupe de travail de la construction des véhicules

PROJET DE COMPLÉMENT 1 Á LA SÉRIE 01 D'AMENDEMENTS

AU RÈGLEMENT No 104

(Marquages rétroréfléchissants pour véhicules

lourds et longs et leurs remorques)

Note : Le texte reproduit ci après a été adopté par le Comité d'administration (AC.1) de l'Accord de 1958 modifié à sa onzième session, suite à la recommandation du Groupe de travail à sa cent-dix-septième session. Il a été établi sur la base du document TRANS/WP.29/1999/11, sans modification (TRANS/WP.29/663, par. 123).

Paragraphes 5.4.3.3., corriger comme suit (français seulement) :

"5.4.3.3.	"E" pour un matériau de marquages/graphiques distinctifs conçus pour une surface étendue."

Ajouter un nouveau paragraphe 5.4.3.4., libellé comme suit :

"5.4.3.4.	'D/E' pour les matériaux des marquages graphiques distinctifs servant de base ou de fond à un procédé d'impression de logos entièrement colorés et de marquages de la classe 'E' utilisés qui satisfont aux prescriptions relatives aux matériaux de

la classe 'D'."

Paragraphe 7.2., modifier comme suit :

"7.2.	La publicité, sous forme de logos, ou de marques, lettres ou caractères distinctifs rétroréfléchissants doit être discrète.

Elle peut consister en matériaux de marquage de la classe "D" si la surface rétroréfléchissante totale est inférieure à 2 m2; si cette surface totale est d'au moins 2 m2, on utilisera des matériaux de la classe "E". 2/"

Ajouter un nouveau paragraphe 7.2.3., libellé comme suit :

"7.2.3.	Les matériaux de marquage rétroréfléchissants blancs destinés à servir de base ou de fond à des procédés d'impression des logos et marques polychromes de la classe "E" utilisés, sans espaces vides non imprimés, peuvent satisfaire aux prescriptions du tableau 2 de l'annexe 7, pour les matériaux de la classe "D" et doivent porter la marque de la classe "D/E"."

Annexe 6,

Paragrpahe 1., modifier comme suit :

"1.	Les matières rétroréfléchissantes (classe C) doivent être blanches, jaunes ou rouges. Les marques distinctives et/ou dessins rétroréfléchissants (classes D et E) peuvent être n'importe quelle couleur."

Paragraphe 2, tableau 1, ajouter une nouvelle entrée ainsi conçue :

"

Tableau 1

Coordonnées trichromatiques
Couleur	1	2	3	4	Facteur de luminance

[1]
.....	.....	.....

x [1]	0,690	0,595	0,560	0,650
rouge	≥ 0,03
y [1]	0,310	0,315	0,350	0,350

Paragraphe 3., table 2, ajouter une nouvelle entrée ainsi conçue :

"

Tableau 2

Coordonnées trichromatiques
Couleur	1	2	3	4
.....

.....
x [1]	0,720	0,735	0,665	0,643
rouge
y [1]	0,258	0,265	0,335	0,335

"

Annexe 7,

Paragraphe 1., modifier comme suit :

"... le coefficient de réflexion R' exprimé en candelas par m2 par lux (cd.m-2.lux-1) des surfaces réflectorisées neuves doit être au moins égal à celui indiqué dans le tableau 1 pour le jaune et le blanc et au moins égal à celui indiqué dans le tableau 2 pour le rouge."

Ajouter un nouveau tableau, ainsi conçu :

"

TABLEAU 2

Valeurs minimums du coefficient de réflexion R' [cd.m-2.lux-1]

Angle d'observation

[en degrés]

Angle d'éclairage [en degrés]

1	0	0	0	0
= 0,33° (20')
2	5	20	30	40
Couleur
rouge	120	60	30	10

"

Annexe 9,

Ajouter les duex nouveaux paragraphes ci-après :

"1.1.1.	Les marquages apposés à l'arrière des véhicules peuvent être de couleur rouge.

1.1.2.	Les marquages apposés sur les côtés des véhicules doivent être de couleur blanche ou jaune."

Ajouter un nouveau paragraphe, ainsi conçu :

"1.5.	La distance séparant les marques réflectorisées placées à l'arrière des véhicules et chacun des feux de stop doit être supérieure à 200 mm."

Ajouter les deux nouveaux paragraphes ci-dessous :

"2.1.1.	Les marquages périphériques apposés à l'arière des véhicules peuvent être de couleur rouge.

2.1.2.	Les marquages périphériques apposés sur les côtés des véhicules doivent être de couleur blanche ou jaune."

Ajouter un nouveau paragraphe, ainsi conçu :

"2.4.	La distance séparant les marques réflectorisées placées à l'arrière des véhicules et chacun des feux de stop obligatoires doit être supérieure à 200 mm."

Paragraphe 3.2.4., corriger comme suit (français seulement) :

"3.2.4.	Pas de mentions longues telles qu'addresses et numéros des téléphone."

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