NATIONS

UNIES

Distr.

GENERALE

TRANS/WP.29/631

2 juin 1998

FRANCAIS

Original :	ANGLAIS

et FRANCAIS

COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'EUROPE

COMITE DES TRANSPORTS INTERIEURS

Groupe de travail de la construction des véhicules

PROJET DE COMPLÉMENT 2

A LA SERIE 01 D'AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT No. 70

(Plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longs)

Note : Le texte reproduit ci-après a été adopté par le Comité d'administration (AC.1) de l'Accord de 1958 modifié à sa huitième session, suite à la recommandation du Groupe de travail à sa cent-quatorzième session. Il a été établi sur la base du document TRANS/WP.29/1998/23, avec une modification de forme seulement (TRANS/WP.29/609, par. 76 et 127).

__________

GE.98-

Table des matières, annexes, ajouter un nouveau titre, libellé comme suit:

"Annexe 15 -	RECOMMANDATIONS APPLICABLES À L'INSTALLATION DES PLAQUES D'IDENTIFICATION ARRIÈRE SUR LES VÉHICULES LOURDS ET LONGS"

Rajouter une nouvelle annexe 15, libellée comme suit :

"Annexe 15

RECOMMANDATIONS APPLICABLES À L'INSTALLATION DES PLAQUES

D'IDENTIFICATION ARRIÈRE SUR LES VÉHICULES LOURDS ET LONGS"

1.	Il est recommandé aux gouvernements d'imposer l'installation sur les véhicules spécifiés au paragraphe 2 de la présente annexe de "Plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longs" conformes au présent Règlement et aux presciptions spécifiques relatives à leur domaine d'application, selon les recommandations contenues dans la présente annexe.

2.	Domaine d'application

La présente recommandation a essentiellement pour but de définir des prescriptions applicables à l'installation, à la disposition, à l'emplacement et à la visibilité géométrique des plaques d'identification arrière sur les véhicules lourds et longs. Elles améliorent la visibilité et permettent d'identifier facilement ces véhicules.

2.1.	Véhicules à moteur lourds

L'installation de plaques d'identification arrière pour véhicules automobiles lourds conformément aux dispositions de la présente annexe est exigée pour les véhicules de la catégorie N3, à l'exception des tracteurs de semi-remorques, et pour l'autobus articulés des classes II et III.

2.2.	Véhicules longs

L'installation de plaques d'indentification arrière pour véhicules longs conformément aux dispostions de la présente annexe est exigée pour les véhicules suivants:

catégories O1 à O3 -	remorques/semi-remorques de plus de 8 m de long (y compris le timon)

tous les véhicules de la catégorie O4.

3.	Nombre

Une, deux ou quatre.

4.	Disposition

La longueur total minimale cumulée d'une série de plaques d'identification arrière comprenant une, deux ou quatre plaques recouvertes de matériaux rétroréfléchissants et fluorescents est

de 1 130 mm. La longueur total maximale est de 2 300 mm.

Chaque plaque d'identification arrière doit être disposée de manière à ce que le bord inférieur soit horizontal. Aucune partie d'une plaque d'identification arrière ne doit être inclinée de plus de 5 par rapport à un plan vertical transversal perpendiculaire à l'axe longitudinal du véhicule et toute partie doit être orientée vers l'arrière. Le jeu de plaques d'identification doit être disposé sysmétriquement par rapport au plan longitudinal médian du véhicule.

Les plaques d'identification arrière doivent être d'un type homologué et être conformes aux presciptions du présent Règlement, la classification étant la suivante:

a)	Pour les véhicules lourds:

Classe 1 -	bandes obliques, alternées, de matériaux fluorescents rouges et de matériaux rétroréfléchissants jaunes;

Classe 3 -	bandes obliques, alternées, de matériaux rétroréfléchissants rouges et jaunes.

b)	Pour les véhicules longs:

Classe 2 -	centre rétroréfléchissant jaune à bord fluorescent rouge;

5.	Emplacement

En largeur:	Pas de spécifications particulières;

En hauteur:	A 250 mm au moins (bord inférieur) et 2 100 au plus (bord supérieur) au-dessous du sol.

6.	Visibilité géométrique

Angle horizontal:	30 vers l'intérieur et vers l'extérieur;

Angle vertical:	15 au-dessus et au-dessous de l'horizontale;

Orientation:	arrière.

________ "